Les régimes juridiques dérogatoires accordés aux peuples autochtones dans les domaines de la chasse, de la pêche et de l’élevage

L’animal occupe une place importante dans la vie des peuples autochtones de l’Arctique. Les différents instruments internationaux réglementant les activités de chasse, de pêche et d’élevage dans la région ont ainsi institué, de manière assez précoce, des régimes dérogatoires à leur profit. D’abord concédés à titre de « privilèges » par les États, ils ont été appréhendés en termes de droits dès lors qu’ils ont été inscrits dans le contexte du droit des peuples autochtones. Ils y ont surtout été adossés à des droits que l’on peut qualifier d’« existentiels », tant d’un point de vue individuel (subsistance) que collectif (culture, identité et mode de vie). Cet ancrage n’évacue cependant pas toutes les difficultés. Déjà se pose la délicate question de l’identification des bénéficiaires des régimes dérogatoires. Ceux-ci doivent par ailleurs être conciliés avec la préservation d’autres droits et intérêts, notamment liés à la préoccupation croissante pour le bien-être et la sensibilité animale.