Actio commodati w prawie rzymskim

Faute de sources il est difficile de dire quel aspect avait la poursuite des prétentions à titre du commodant dans les temps les plusanciens. Les sources littéraires et tout particulièrement Plaut, nousparlent souvent du commodant, mais ne donnent aucune informationau sujet du recours contre ce prêt à usage (p. ex. Asin. 444; T rin.1131). Aussi Cato dans sa dissertation sur l'agriculture, en parlant del’usage, constate, qu’il fault poursuivre ses prétentions à ce titre, maisn’informe pas de quelle manière faut-il le faire. (De agricu ltu raVII = 5,3). De même Cicero de donne pas d’informations du moyen depoursuivre des prétentions à titre du prêt à usage, malgré qu’on peutsupposer qu’il connaissait de commodant en tant que rapport juridique(p. ex. Tusc. disp. 3,13,36; De fin 2,35,117). Les sources juridiques neparlent non plus du caractère attaquable du commodant dans lestemps les plus ‘anciens. Ce pourquoi les réflexions sur ce sujet restenttoujours encore dans la sphère d’hypotheses plus ou moins vraisemblables. Ne s’engageant pas dans des considérations probables, qui nesont pas appuyées sur des sources, au sujet du caractère attaquablede commodant, dans la période de la procédure législative, il fautremarquer qu’avant l'introduction du caractère attaquable de contraton pouvait obtenir indirectement la protection de ces états effectifs, qui furent ensuite renfermés dans le contrat du commodant. L’emploiillégal de l’objet donné à usage était considéré comme furtum (étaitattaquable à l’aide de actio furti (Gellius, Noctes Atticae 6,15,2; D.l-3,6,5,8; D. 47,2,72/71/pr..; D.47,2,77/76/pr.). La disparition ou l’aliénation del’objet, en conséquence de malversation, justifiait l’introduction deconditio furtiva (D.13,6:jil,16; D.44,7,34,1), pendant que la destruction del’objet — actio legis Aquüliae (D.13,6,7,1; D.13,6,18,1; D.44,7,34,2). Le commodant obtenait la protection juridique contractée en suiite de l’activité du pretorien (D.13,6,1 pr.). Il est difficile de définir précisémentla date de la formation d’actio commodati. Dans les temps de Gaiusle prêt à uisage était sûrement protégé à l’aide de la demande enjustice in factum et in ius (Gai 4,47). En citant les formules de l’action de dépôt ce juriste constata que commodatum possède les formulae similes. Par la ressemblance des formules de ces contrats Gaiussuggère que la formule in ius commodati possédait la clause ex bonafide. Mais de l’autre côté le fait de placer le commodaint dans l’éditpretorien de la rubrique de rebus creditis (D. 12,1,1,1) ainsi que lemanque de certitude, faute de la déformation du texte, que Gaius enénumérant les actiones bonae fidei (Gai 4,62) prit aussi en considération commodatum, peut faire remarquer que l’actio commodati ne possédait pas cette clause. Les textes qui comprennent expressis verbLscette clause dans la formula in ius ne peuvent pas supprimer des doutes puisqu’ils sont généralement connus comme interpolés (D.13,6,3,2;D.17,2,38 pr.). Cependant les preuves indirectes témoignent irréfutablement que le commodant comprenait la clause de la bonne foi. Lapossibilité d’appliquer l’indemnisation en est une preuve. Elle estdite dans beaucoup de textes coincerniamts le ecosmmodamt, ainsi que iusretentionis (droit de rétention) à titre de la miisé de fonds qui ' menaitaussi indirectement à l’accomplissement de 1’imdemnisation (D. 13,6,-18,2; D.47,2,15,2; D.47,2,60/59). La susdite indemnisation résultait le plussouvent de titre des, mises des fonds subi par le commodaitaireet c’était réalisé dans 'le iudicium directum (D.li3,6,18,4). Dans des circonstances mentionées ion pouvait également procéder avec actio commodati contraria (D. 13.6.17.1). On pouvait profiter de cette actionnon seulement en cas de la mise de fonds, mais aussi à titre dedommages que le commodataire subit en conséquence du prêt à usage(p. ex. par réticence des défauts de l’objet ou par la reprise de l’objet avant le délai) (D.13,6,5j8; D.13,6,17,3; D.13,6,17,i5; D.13,6,18,3; D.13,6,21pr.-l; D.ll3,6,22).