SOIN RAISONNABLE ET CRÉDIT DOCUMENTAIRE

La question du standard requis pour l’examen des documents presentes dans le cadre d’un credit documentaire etait et continue d’etre a l’origine d’une grande controverse. Opter pour un standard souple ou un standard rigide a fait diviser la doctrine ainsi que la jurisprudence depuis longtemps. Le standard du soin raisonnable imagine comme solution adequate au probleme, et insere au sein des Regles et Usances Uniformes Relatives aux Credits Documentaires depuis la reforme de 1962, s’est avere insatisfaisant. Il prete, par son elasticite, a des interpretations subjectives divergentes voire contradictoires. La Chambre de Commerce Internationale n’a pas tarde a apporter les correctifs necessaires afin de combler les faiblesses du standard du soin raisonnable. Les differents correctifs proposes n’ont pas echappe a la critique et ont ete voues a l’echec. L’etude de cette question permettra de conclure que seul un standard objectif est susceptible de resoudre de facon definitive la question de l’examen de la conformite des documents, standard qui demeure toujours souhaitable.