Recherches sur les origines des institutions fores-tières en Bretagne. Les Maîtrises

Il n'est pas sans intérêt de relever combien tardive et artificielle fut l'apparition en Bretagne de juridictions forestières originales. Longtemps en effet, les « malusans » ne furent justiciables, dans notre province, que des institutions de droit commun. « Avant 1544, relate un aveu inédit de la baronnie de Vitré (1680), « on ne connaissoit, « en Bretagne, aucune justice ou juridiction sous la dénomination de « justice des Eaux et Forêts, non point même à l'égard du Duc et « Roy ; la régie des Eaux et Forêts et connoissances des délits qui « s'y commettent, estoit comprise sous celle de la justice ordinaire, « qui connaissoit des délits sur le rapport des Grands Veneurs et « forestiers que l'on appelle en France « Verdiers » (1). De fait, les litiges forestiers, comme la majeure partie du contentieux domanial, ressortissaient,,selon les cas du Conseil Ducal ou des juridictions seigneuriales. Des aménagements particuliers intervinrent de bonne heure en cas de conflits : lorsque l'usager était de condition noble, on avait fréquemment recours pour assurer l'impartialité de la* décision à un jugement arbitral (2). En règle générale, la « lex fori » jouait en faveur du seigneur si le délit s'était produit dans l'un de ses breuils. Il arrive d'ailleurs que des clauses de non préjudice réciproque interviennent, plaçant les bénéficiaires dans une situation privilégiée. Les premiers « plaits » forestiers sont incontestablement liés aux « délivrances » ou ventes de coupes sur pied. D'un caractère féodal et champêtre très marqué, essentiellement temporaires, ces juridictions paraissent primitivement peu différenciées. L'introduction d'éléments professionnels autonomes est cependant nette dans certaines seigneuries bretonnes, parmi les plus importantes, dès la fin