Les diverses formes pour la compensation dans la protection juridique de l´environnement: un défi pour l´épistémologie juridique

La compensation est un outil d’adaptation entre differents interets. Par rapport a l’environnement, il existe une diversite de formes qui appliquent de facon differente l’une de l’autre, la technique de la compensation. Autrement dit, des situations juridiques differentes appliquent la compensation comme une facon de regler un enjeu: on peut la trouver dans la forme d’indemnisation, comme dans de cas de la Fonderie du Trail et la Commission de Compensation des Nations Unies; de reglementation d’un dommage futur, etant une compensation ex ante facto, comme dans le cas de la Convention de Ramsar; et par des voies juridiques qui incitent le comportement prive a travers l’usage de certains outils de marche, comme les Mecanismes de Developpement Propre, ou dans le domaine du droit national, la compensation de la biodiversite francaise, la «mitigation banking» americaine, la «Servidao Ambiental» Bresilienne, et l’ecocompensation chinoise, entre autres. Le defi epistemologique se presente dans la diversite de sources, ainsi que d’acteurs et de domaines d’action dans le cadre juridique environnemental, en y exigeant un elargissement de la vision du droit etatique. Il s’agit aussi d’integrer une interpretation systemique pour le rapport entre les systemes juridiques, ecologiques et economiques concernes. Il est possible d’utiliser quelques outils comme le pluralisme juridique, la theorie des systemes et l’analyse economique du droit de l’environnement. Les concepts de coregulation et autoregulation peuvent aussi aider dans cet elargissement. D’ailleurs, des limites sont necessaires pour l’equilibre entre la mise en oeuvre des interets ecologiques et economiques. Ces limites sont donnees par le droit, par l’interpretation systemique, par l’Etat et par un renforcement de la responsabilite des entites privees. L’analyse presente d’abord les caracteristiques de la compensation dans des instruments economiques et juridiques. Ensuite, il est verifie comment le pluralisme juridique, l’interpretation systemique, l’analyse economique et les concepts de coregulation et autoregulation peuvent-ils etre utiles pour le regard epistemologique de la compensation, ainsi que pour son etude juridique.