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Dans cette contribution, l’auteur examine les décisions de la Cour européenne des droits de l’homme dans les affaires  Folgero  et  Zengin , ainsi que les constatations du Comité des droits de l’homme des Nations unies dans l’affaire  Leirvag . Les deux organes étaient amenés à se prononcer sur la compatibilité du cours de culture religieuse et morale respectivement dispensé en Norvège et en Turquie avec le droit des parents d’assurer l’éducation de leurs enfants conformément à leurs convictions religieuses et philosophiques. Les principes qui se dégagent des décisions de la Cour européenne et des constatations du Comité des droits de l’homme peuvent se résumer ainsi : (1) Les dispositions en cause de la  Convention européenne des droits de l’Homme  et du  Pacte international relatif aux droits civils et politique  n’empêchent pas les États de répandre par l’enseignement ou l’éducation des informations ou connaissances ayant, directement ou non, un caractère religieux ou philosophique. L’État, en s’acquittant des fonctions assumées par lui en matière d’éducation et d’enseignement, doit cependant veiller à ce que les informations ou connaissances figurant au programme soient diffusées de manière objective, critique et pluraliste. (2) L’État peut respecter cette obligation de neutralité et d’objectivité qui s’impose à lui de deux manières : soit en organisant un enseignement en  lui-même suffisamment neutre et objectif , auquel cas l’État peut le rendre obligatoire sans possibilité de choix ou d’exemption; soit en prévoyant un système de choix ou d’exemption s’il s’avère que l’enseignement n’atteint pas le degré nécessaire de neutralité et d’objectivité. Après avoir analysé les principes retenus dans ces diverses affaires, l’auteur examine ensuite quels enseignements sont susceptibles d’en être tirés pour ce qui est des critiques dirigées contre le cours d’Éthique et de culture religieuse dispensé au Québec depuis 2008.

revue québécoise de droit international

L’ENSEIGNEMENT DES RELIGIONS ET DE L’ÉTHIQUE À L’ÉCOLE PUBLIQUE : LES PRINCIPES DÉGAGÉS PAR LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME ET LE COMITÉ DES DROITS DE L’HOMME DES NATIONS UNIES (AFFAIRES FOLGERO, ZENGIN ET LEIRVAG)