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Les circonstances historiques de l’introduction de l’injonction en droit quebecois en ont rendu l’usage difficile comme voie d’execution forcee des obligations de faire a cause de l’influence pertubatrice des regles de common law. Il s’agit cependant de la seule procedure generale dont les juges disposent a cette fin. L’execution en nature, pourtant prevue par le Code civil, n’a donc pu s’imposer que tres partiellement. Les tribunaux ont cependant commence a se degager des approches restrictives anterieures en accordant des injonctions obligeant a respecter des engagements commerciaux complexes. Mais l’interference des regles anglaises persiste et rend difficile la creation d’une jurisprudence claire. Pour y parvenir, il est propose de dissocier l’injonction de l’outrage au tribunal qui pourrait etre remplace par une sanction civile. La specificite de l’injonction quebecoise comme procedure d’execution forcee serait alors plus affirmee.

L’injonction, voie d’exécution forcée des obligations de faire