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Ignoree par la majorite des Etats durant pres de quarante ans, l’objection de conscience au service militaire a depuis quelques annees acquis un statut incontestable de droit fondamental reconnu tant par le Comite des droits de l’homme des Nations unies que par la Cour europeenne des droits de l’homme. C’est l’occasion de faire un bref tour d’horizon du regime juridique de ce droit elabore par ces deux juridictions en faveur de son effectivite. En nous servant des elements constitutifs de l’objection de conscience au sens general, notamment elabores par la doctrine canadienne sous la plume d’Henri Brun, nous verrons comment ces juridictions internationales sont parvenues a concilier la necessite de proteger la conscience individuelle avec les imperatifs de la securite publique.

Le droit à l’objection de conscience au service militaire pour motifs religieux