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Le dispositif legislatif attribue la charge de l’entretien des cours d’eau non domaniaux aux proprietaires riverains. La lente elaboration du Code rural et la critique que le projet soumis par Verneilh-Puyraseau en 1808 suscita parmi les commissions consultatives soulignent combien la generalite et l’uniformite inherentes a la loi se trouverent en butte aux specificites territoriales. Dans le meme sens, la redaction des usages locaux a caractere agricole fut l’occasion de rappeler l’existence d’une differenciation geographique des pratiques d’entretien des rivieres, qui decoule non seulement des particularites environnementales mais aussi de l’affirmation de petits pouvoirs locaux au moyen de menues adaptations avec la loi. Cet article eclaire la survivance de ces usages apres la periode revolutionnaire.

Spécificité territoriale et petits arrangements avec la loi : la place des usages locaux dans l’entretien de la rivière (XIXe-XXe siècles)