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Le plea bargaining, paradigme de la justice negociee, a traverse l’ocean au gre des necessites d’accelerer et d’alleger le proces ordinaire et a fait sa place, selon des modalites differentes, dans la plupart des pays europeens. Ainsi, le pattegiamento italien consacre une justice negociee dans toute la force du terme, alors que le plaider coupable francais en retient une forme attenuee supposant simplement l’adhesion du suspect a la proposition du parquet de recourir a un proces simplifie moyennant reconnaissance de culpabilite.Le droit belge est neanmoins particulierement impermeable a ce mouvement general. Il y a des lors lieu de s’interroger sur les motifs de cette reticence, ceux-ci pouvant apporter un certain eclairage sur l’evolution d’autres systemes europeens. En depit de cette reticence, l’on observe toutefois que la transaction penale, dont le champ a ete considerablement elargi en 2011, ouvre de fait un espace de negociation informelle entre le parquet et la defense, induisant que le mouvement tendant a introduire davantage de consensualisme dans la justice penale est incontournable.La montee en puissance de la justice negociee n’est toutefois pas sans poser question eu egard a l’importance reconnue a l’aveu, au role du ministere public et du juge, et plus fondamentalement au modele de justice qui s’en degage : une justice consacrant les inegalites entre justiciables, une justice a la recherche d’une verite plus formelle que substantielle.

Le droit belge dans le concert européen de la justice négociée